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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMBA
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VANILLE ET DECOUVERTE LTD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VANILLE ET DECOUVERTE LTD
LA COMBA, SAS

Numéro de dépôt :
3582837
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2028
VANILLE ET DECOUVERTE LTD de LA COMBA

Présentation de la marque VANILLE ET DECOUVERTE LTD

Déposée le 16 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANILLE ET DECOUVERTE LTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMBA domicilié(e) le village, 1 - 26150 - MARIGNAC EN DIOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 056 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PELLISSIER Aurore domicilié(e) le village, 1 - 26150 - MARIGNAC EN DIOIS - France.

La marque VANILLE ET DECOUVERTE LTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VANILLE ET DECOUVERTE LTD arrivera à expiration en date du 16 juin 2028.

LA COMBA a également déposé les autres marques suivantes : NEW' PROPOL


LA COMBA, SAS - le village, 1 - 26150 - MARIGNAC EN DIOIS - France - SIREN 495056780


Mme PELLISSIER Aurore - le village, 1 - 26150 - MARIGNAC EN DIOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568124 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686409 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-07-02

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.